Le projet de loi 23 crée un régime où des personnes peuvent être privées de liberté et soumises à des traitements chimiques sans acte concret (actus reus) ni intention coupable (mens rea) — deux éléments pourtant essentiels en droit pénal pour établir la culpabilité.

En effet, au Canada, une infraction exige à la fois un comportement interdit (actus reus) et un état mental coupable (mens rea, comme l’intention ou la connaissance). Sans ces éléments, il n’y a pas de culpabilité. Pourtant, le PL23 permet d’hospitaliser de force des individus sur la base d’un risque potentiel, un critère si vague qu’il pourrait s’appliquer à presque n’importe quelle situation de vulnérabilité. En droit pénal, un tel flou serait inacceptable : comment est-il acceptable de condamner quelqu’un pour un crime qui n’a pas encore été commis ?

Car, au fond, c’est bien d’une punition qu’il s’agit lorsque nous retirons de force des personnes de leur milieu de vie, tel que proposé dans le PL23. Cela engendre d’ailleurs des conséquences financière, relationnelle et sociale importantes, comme dans tout enfermement. Avec le PL23, on va même plus loin dans l’esprit du châtiment que si nous avions recouru au droit criminel.

Prenons un exemple : une personne en crise psychique n’est pas coupable si elle n’a pas l’intention de nuire en droit criminel (avec le mens rea). Avec le PL23, qui ignore ce principe, cette même personne sera hospitalisée de force même si elle n’a pas l’intention de nuire et qu’elle n’a pas commis de crime (actus reus).

Comment justifier qu’une personne soit privée de sa liberté sans avoir commis d’acte répréhensible ni avoir l’intention de le faire ? En droit pénal, cela serait impensable. Pourquoi l’accepter en santé mentale?! 

Il est urgent de faire mourir dans le feuilleton ce projet de loi. À défaut, il est primordial de réviser ce projet de loi pour y intégrer des garanties juridiques fondamentales comme l’exigence d’un acte concret interdit (actus reus) pour justifier toute mesure coercitive. Sinon, nous risquons de normaliser un système où l’on punit sans preuve concrète, sur la base de simples soupçons — une dérive inacceptable pour nos droits fondamentaux.

Il faut aussi prévoir dans le projet de loi un mécanisme indépendant de plainte pour les abus médicaux ou les négligences, avec un droit à réparation pour les victimes. Actuellement, le PL23 exonère les intervenants de toute responsabilité pour les actes accomplis « de bonne foi », ce qui exclut tout recours pour les personnes psychiatrisées qui peuvent (et oui!) vivre de la négligence médicale (voire criminelle). Sans ces protections, le PL23 ne fera qu’aggraver la méfiance des personnes psychiatrisées envers un système déjà perçu comme répressif. C’est le temps de diversifier nos approches face à la souffrance humaine et d’arrêter d’alourdir un système de santé sur le bord du gouffre.

J’aurais aimé finir sur une note positive, mais je n’y arrive pas.

Merci lectorat.

* PL23 = Projet de loi n° 23 (Loi visant principalement à mieux accompagner les personnes dont l’état mental pourrait représenter un risque pour leur propre sécurité ou celle d’autrui) / Assemblée nationale du Québec / provincial

Ça s’est un peu produit un soir de mai 2024. Un promoteur éolien débarque à la maison pour savoir si nous sommes intéressés à recevoir une éolienne sur la terre que nous habitons. Il n’a rien dans les mains, pas de carte à nous montrer, « c’est embryonnaire », qu’il dit. Pourtant, c’est chez nous qu’il cogne, il sait où il va.

En quête d’information, notre conseil municipal nous rassure : il ne se passera rien sans que toute la population ne le sache, c’est embryonnaire, c’est normal, il n’y a pas de projet.

Pourtant, ça nous est vraiment tombé dessus un soir de février 2025, alors qu’un autre promoteur éolien, qui a pris rendez-vous celui-là, nous informe que nous pourrions signer un contrat pour peut-être avoir une éolienne. Là, maintenant. Une éolienne de 200 mètres, 656 pieds de hauteur. À 750 mètres de notre maison et de celle du voisin. C’est « bien raisonnable » qu’il dit, parce que la réglementation de notre MRC, c’est 500 mètres. 500 mètres! À peine quelques feuilles de papier, qu’il ne nous laisse pas, pour appuyer ses explications. Il préfère ne pas nous montrer de carte, mais accepte finalement d’ouvrir brièvement son ordinateur : les éoliennes projetées sont éparpillées sur tout le territoire de la municipalité. Il n’y a pas moyen de voir le contrat d’option d’octroi, on ne se montre pas assez intéressé à signer. Nous avons la chance exceptionnelle d’avoir un environnement silencieux. C’est vrai qu’il « ne connaît pas ce que c’est », il « habite Montréal ». Le BAPE? « Disons que ça oblige les entreprises à sophistiquer leur narration. »

De pareils propos, une pareille situation, ça ne s’invente pas.

Dans les jours, les semaines qui suivent, nous constatons que nos voisins et la majorité des résidents de la municipalité n’ont jamais entendu parler de projet éolien chez nous, nous les en informons. Du même coup, nous apprenons que plusieurs contrats sont déjà signés. C’est fait, il y a une fracture dans le tissu social de ma communauté.

Pour prétendre à une acceptabilité sociale, la population doit avoir l’information lui permettant de prendre une décision libre et éclairée. Dans les faits, tout débat public est évité, les propriétaires terriens sont approchés et, avec très peu d’information en main, décident chacun pour soi. Les contrats sont confidentiels et ça se passe dans chaque cuisine. Avec suffisamment de signatures en main, un promoteur peut remporter un appel d’offres d’Hydro-Québec et ensuite, les étapes suivent inévitablement leurs cours, chaque case du processus sera cochée. Les dés sont jetés.

Comble de chance, le premier ministre, François Legault, se déplace au Bas-Saint-Laurent en novembre 2025 pour annoncer une entente de 1 500 mégawatts signée entre Hydro-Québec et l’Alliance de l’énergie de l’Est. Notre MRC fait partie de cette entente. Au BSL, « il y a de l’acceptabilité sociale pour les projets éoliens ». Ah ben, voilà! La population aurait donné son accord avant même de connaître l’entente? La PDG d’Hydro-Québec, Claudine Bouchard, tient à rassurer, il y aura des consultations. Euh, pardon, mais vous venez bien d’annoncer que l’entente est signée, non?

Cela représente une très petite portion de la façon dont l’acceptabilité sociale est traitée. Depuis des mois, nous ne comptons pas les heures pour lire et comprendre, documenter, partager de l’information, réseauter, poser des questions… Les surprises ne cessent de s’accumuler sur les façons de manipuler l’opinion publique, les faits, les chiffres pour que les projets de développement éolien puissent aller de l’avant. Jamais nous n’aurions pensé qu’une telle force de lobby était en place.

En quelques minutes, comment arriver à partager à nos concitoyens ce que nous avons mis des heures à débusquer? La contribution du développement éolien à la transition énergétique n’est qu’un mirage. Les bienfaits pour la région sont beaucoup moindres qu’on le prétend et, surtout, ne tiennent pas compte des coûts. Coûts sociaux, environnementaux, économiques futurs. Au rythme actuel des annonces, on peut même parler de coût identitaire, notre identité rurale. Non seulement il faut donner de son temps, de son énergie, de son argent aussi pour ces démarches, mais il faut encore accepter de prendre la parole et de se faire pointer du doigt par certains. Tout ça pour protéger notre milieu de vie, notre communauté, notre environnement, l’avenir de notre région.

Quelques mois avant le référendum du 30 octobre 1995, Jacques Parizeau concluait une alliance avec le chef de l’ADQ, Mario Dumont, et celui du Bloc québécois, Lucien Bouchard, en vue de la bataille décisive qui approchait. L’initiative avait donné un élan inespéré à la campagne du oui, qui battait fortement de l’aile. Grâce à cette alliance, jamais les Québécois ne sont passés si proche du pays… Dire que les forces indépendantistes devront de nouveau s’unir si elles veulent gagner un éventuel troisième acte constitue la mère de toutes les lapalissades.

Entre une telle union et sa concrétisation, il y a loin de la coupe aux lèvres. Aujourd’hui, on se demande bien quel serait le troisième parti désireux de se joindre au camp du Oui aux côtés du PQ et du Bloc québécois… À droite, l’ADQ, depuis longtemps dissoute dans la fédéraliste CAQ sous l’impulsion de François Legault, devrait se saborder pour y adhérer. Quant à Éric Duhaime, chef du Parti conservateur du Québec, le sinistre personnage a passé sa vie de chroniqueur, d’animateur radio et de politicien à pourfendre les indépendantistes comme s’ils étaient affublés de la pire maladie mentale.

Il reste, à bâbord toute, Québec solidaire…

En mars 2024, pour préparer le terrain en vue de la renaissance du camp du Oui, QS lançait l’initiative « Nouveau Québec ». Ruba Ghazal et Sol Zanetti partaient en tournée pour promouvoir l’indépendance à travers le Québec, souhaitant faire gonfler l’appui au-delà du plancher des 35 %, en prêchant sciemment à des non-convertis. « Même si on a des divergences sur la façon dont s’articulerait le projet de société d’un Québec libre, on a eu l’appui du PQ pour notre campagne », avait alors déclaré Ghazal. Du miel à mes oreilles.

Depuis l’automne 2025 cependant, les positions raffermies et assumées du Parti québécois sur la laïcité et l’immigration ont considérablement refroidi les ardeurs de QS, un parti de plus en plus à l’aise avec le multiculturalisme canadien. Au point où on apprend ces jours-ci que le dernier survivant de la « vague orange » du NPD, Alexandre Boulerice, pourrait se présenter sous les couleurs qsistes aux élections québécoises d’octobre 2026.

Rappelons qu’en 2017, Québec solidaire acceptait d’intégrer dans ses rangs les indépendantistes du parti Option nationale, fondé par l’économiste Jean-Martin Aussant. Depuis, QS est assis sur la lame d’un rasoir : plus il parle d’indépendance du Québec, plus il s’aliène les 67 % de ses partisans qui tiennent plus à leurs idéaux socialistes ou sociaux-démocrates qu’à l’indépendance du Québec. Pour eux, un Canada dirigé par une coalition de partis de gauche comme le PLC et le NPD sous Justin Trudeau vaut mieux qu’un Québec indépendant gouverné par des partis centristes ou du centre droit. Pour la majorité des partisans de QS, le dilemme est réglé : la question sociale passe avant la question nationale, point. D’où le flirt électoral constant de QS avec le NPD, les deux seuls partis aux logos orange.

Une trêve nécessaire

Personne ne demande à QS de devenir l’allié naturel du PQ, mais tout au moins de consentir à une trêve circonstancielle. À force de tirer à boulets rouges sur les péquistes en les traitant de cryptofascistes, de racistes, d’étroits d’esprit ou de transphobes, QS épargne ses vrais adversaires fédéralistes, qui peuvent dormir tranquilles ou mourir de rire : à droite, ceux de la CAQ et du Parti conservateur du Québec, et à gauche, ceux du PLQ. Les partisans du Canada tel qu’il est peuvent demeurer cois et quiets pendant que le futur camp du Oui se fissure avant même de naître.

Les partisans de QS doivent cesser de percevoir comme une trahison impardonnable le fait que le Parti québécois essaie de se tenir au centre de l’échiquier politique pour ratisser un électorat plus large et engranger les votes indépendantistes. L’indépendance acquise, tous les partis, de gauche comme de droite, en profiteraient. Les débats gagneraient en qualité et en pertinence, alors que depuis 1867 ils sont condamnés à se dissoudre sur la rive ontarienne de la rivière des Outaouais, et restent le plus souvent sans échos dans ce grand pays étranger dont le nom est écrit en lettres d’or sur mon passeport.

« Divide et impera », disait déjà le roi de Macédoine Philippe II au 4^e siècle avant notre ère. Oui, quand on divise le camp adverse, on arrive à régner… Maxime que les fédéralistes ont depuis longtemps mise en pratique à leur plus grand profit.

Il faudrait maintenant que les indépendantistes soient au moins assez clairvoyants pour s’en rendre compte, puis en tirer les conclusions qui s’imposent.

La lutte des classes s’est jouée après le dernier référendum au Québec. Quand Parizeau est parti et que Lucien Bouchard l’a remplacé, j’étais militant souverainiste à Jonquière en pleine plaque tectonique. J’ai dit dans mon discours de candidature à la présidence du comité de comté du PQ qu’il fallait bloquer le vent de droite qui soufflait sur le monde. Je l’ai dit devant Lucien Bouchard. J’ai pas été élu. Et j’ai quitté ce parti illico.

C’est à ce moment que le projet d’indépendance tel qu’on l’a connu, social démocrate et civique, est mort. Pour le militant en moi en tout cas. Ensuite, il y a eu le néolibéralisme, le déficit zéro, la globalisation des marchés, les crises financières, l’austérité, les bulles spéculatives qui explosent et la concentration de la richesse à la barre du paroxysme. Et aujourd’hui, le fascisme.

Et des politiciens peu scrupuleux ont utilisé les enjeux identitaires pour diviser la classe ouvrière selon des clivages qui nous nuisent tous les jours. Et qui nous font oublier que, pour constituer une nation, il ne faut laisser personne en arrière. Sans justice, pas de véritable indépendance.

Les Cowboys Fringants avait un couplet éloquent pour le dire dans la chanson « Lettre à Lévesque » :

« Pour c’qui est d’la souverain’té

On peut pas dire que c’est la fièvre

Le projet s’est mal renouvelé

Et on en parle du bout des lèvres

Mais quoiqu’à voir les extrêmistes

Qui se réclament patriotes

Avec leur discours passéiste

J’me dis qu’on est loin du jackpot

Si on regarde ça René

Les enjeux ont bien changé

Et les jeunes se conscientisent

Faudrait écouter ce qu’ils disent

Et que pour bâtir un pays

Faudrait pas oublier d’inclure

Les citoyens des autres ethnies

Et leur culture »

Ce nationalisme civique n’est plus le projet porté par le PQ. D’une coalition arc-en-ciel jusqu’au référendum, le tout s’est démobilisé, et les solidarités ont été détruites entre les tendances.

Les derniers Jedi avaient tous quitté le parti (Marois, Drainville, Cloutier, jusqu’à Sylvain Gaudreault, qui a été l’un des derniers boy-scouts).

Il ne restait que Pascal Bérubé.

Le regain?

Le retour du PQ après la torchée électorale tient aux circonstances. Un opportuniste a été favorisé par un acte disgracieux mais vraiment pas criminel dans sa circonscription, acte qui a écarté la candidate solidaire qui autrement aurait facilement gagné, ce qui a permis au petit homme fâché de l’emporter. Et il s’est construit un tout nouveau parti qui semble profiter du soutien indéfectible de la ligue du vieux poêle qui constitue une armée électorale redoutable. Les jeunes, que les vieux nationalistes les appellent.

On se croirait en pleine trilogie Star Wars. C’est leur dernier espoir.

Un parti clone de la CAQ (leurs électeurs sont interchangeables) a ensuite profité de l’effondrement du gouvernement usé de mononcle Legault pour trôner au sommet des sondages.

Son projet est de construire une nation québécoise inféodée aux États-Unis plutôt qu’au Canada. Une nation qui adopte des politiques en fonction de cette relation. Il propose de troquer le colonialisme britannique pour l’impérialisme américain. La souveraineté n’est dès lors qu’une vue de l’esprit.

Mais la majorité des électeurs semblent s’en foutre et souhaitent lui donner sa chance pour gouverner. En se bouchant les oreilles quand il parle de référendum et de pays.

Voilà la recette du succès du petit homme fâché.

Qu’évoque le jour du 15 novembre 1976? Je serais curieux de connaître les réponses à cette question posée à d’autres que celles et ceux du groupe des baby-boomers dont je fais partie. Cela fera 50 ans en novembre que le Parti québécois a pris le pouvoir pour la première fois, porté par un élan de nationalisme bon teint et une volonté progressiste de changement. L’auteur et cinéaste d’origine gaspésienne Carl Leblanc, avec qui nous avons discuté, fait de cet événement le vecteur de son roman Le printemps en novembre.

Le livre propose en alternance deux trames temporelles : novembre 1976, devant le petit écran du salon d’une famille gaspésienne, et novembre 2006 à Montréal, devant le grand écran où est projeté un documentaire couplant des films d’archives avec des entrevues où des protagonistes commentent ce moment marquant de leur vie. « L’écran, c’était d’ailleurs le titre de travail du livre, mais mon éditeur a eu la bonne idée de retenir plutôt Le printemps en novembre, une expression que j’avais utilisée dans le texte », nous confie l’auteur. La couverture du livre met en évidence un téléviseur d’époque où s’affiche une mythique photo de René Lévesque sur l’estrade du centre Paul-Sauvé le soir du 15 novembre 1976.

Le narrateur du roman, Étienne Vallières, a 16 ans en 1976. Il vit l’événement chez la famille Caissy composée de militantes et de militants péquistes de la première heure. Il est secrètement amoureux de la fille de la famille, Julianne, 18 ans, qui lui a fait l’offrande quelques jours plus tôt d’un baiser enthousiaste, emportée qu’elle était par le discours de celui qui allait devenir le nouveau député du coin, le jeune tribun Simon Lemieux. Mais Julianne n’est pas présente à cette soirée festive puisqu’elle a fui vers Montréal plus tôt dans la journée. Étienne ne la reverra plus et demeurera amer de ce premier amour perdu. En novembre 2006, il est convié par un cinéaste ami à la première de son film documentaire portant sur la soirée du 15 novembre 1976. Il revit alors l’émotion intense vécue trente ans plus tôt et revoit, sur grand écran et dans la vie, Julianne.

Carl Leblanc a écrit plusieurs autres livres (dont Fruits, Prix Jovette-Bernier – Ville de Rimouski en 2014) et il a réalisé une vingtaine de films documentaires (dont le puissant Perdre Mario en 2021, sur le suicide d’un ami). Il nous révèle son bonheur de pouvoir mener de front ces deux carrières qui ont en commun le fait d’écrire. Son éditeur souligne qu’il est « cinéaste pour gagner sa vie et écrivain pour ne pas la perdre ». L’auteur nous rappelle qu’il serait impossible pour lui de gagner sa vie grâce à la seule écriture de romans. Ce roman est d’abord le fait d’une commande pour un polar, mais le thème ne se prêtait pas à ce genre. Il a mis de côté le tapuscrit pour plus tard le reprendre, mais dans un style bien à lui.

Carl Leblanc sait très bien comment déployer une bonne histoire. Le printemps en novembre m’a particulièrement interpellé, car le personnage principal d’Étienne Vallières est comme moi politologue et professeur d’université, un transclasse issu de région. Il a vécu un intense moment d’émotion lors de l’élection du premier gouvernement péquiste en 1976, pour plus tard être sceptique quant à la possibilité objective de faire du Québec un pays. Comme moi, il est ému à l’écoute de Spiegel im Spiegel d’Arvo Pärt.

En 2026, à mon avis, le Parti québécois est très loin de sa version sociale-démocrate de 1976. Il mise sur le centre droit et se distingue peu sur ce plan de la Coalition Avenir Québec et du Parti conservateur. Son nationalisme est étroit et son chef ne m’inspire aucune sympathie. Il est aussi probable qu’un référendum sur l’indépendance du Québec se traduirait par un appui en deçà de 38 %, ce qui affaiblirait le Québec. De plus, le Parti québécois croit exercer un monopole sur les souverainistes, ce qui est loin de permettre une quelconque ouverture à l’Autre. Bref, en 2030, est-ce que je voterais Oui à la proposition d’un pays Quebecor? Je n’en suis pas convaincu.